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Vous exportez? Protégez votre propriété intellectuelle

le 23 Avril 2012 - Balises : Exportation, Proprieté intellectuelle , Produits

Istock 000005164183xsmallSi vous exportez vos produits ou services, n'oubliez pas que votre propriété intellectuelle peut être exposée à une utilisation non autorisée sur les marchés en raison de circonstances indépendantes de votre volonté. Votre propriété intellectuelle (PI) doit être protégée, car elle représente vos idées et vos designs novateurs ayant une valeur commerciale. En règle générale, votre PI n'est protégée qu'au Canada; il est donc judicieux de la protéger dans les pays où vous exportez. Par exemple, si vous voulez commercialiser votre nouveau presse-agrumes outre-mer, il est raisonnable de protéger son design, le logo sur lequel vous avez travaillé si fort et le nom accrocheur que les consommateurs ne sont pas prêts d'oublier.

Quel rôle la PI joue-t-elle dans votre entreprise? Fournit-elle l'avantage concurrentiel qui rend votre entreprise prospère?

  • Si vous avez des actifs tels que des brevets, des marques de commerce, des droits d'auteur, des dessins industriels ou des topographies de circuits intégrés, l'une de vos priorités devrait être de prévenir toute utilisation ou toute copie non autorisée.
  • Avant d'enregistrer votre PI, voyez comment vous pouvez la protéger ici et à l'étranger. Quelle est la durée de la protection?
  • Avez-vous besoin de changer des marques de commerce ou des logos avant de percer de nouveaux marchés? Existe-t-il quelque chose de semblable dans le pays ciblé?

Il existe des traités signés par le Canada qui protègent la PI. Ces traités, de même que des systèmes d'enregistrement internationaux fournis par l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle, pourraient faciliter l'enregistrement de votre PI dans d'autres pays, au besoin. Plus vous faites des recherches, mieux votre PI sera protégée.

  • Quels sont les règlements relatifs à la propriété intellectuelle dans les marchés étrangers que vous ciblez?
  • Utiliser des bases de données sur la PI pour faire des recherches sur les marques de commerce, les brevets et d'autres classifications peut vous aider à trouver de nouveaux marchés et à vous familiariser avec la concurrence.
  • Vous pourriez aussi savoir si vous portez atteinte aux droits de propriété intellectuelle de quelqu'un d'autre.

L'expertise de professionnels de la PI, tels que des agents de brevets inscrits et de marques de commerce ou des avocats spécialisés, est toujours utile. L'Office de la propriété intellectuelle du Canada constitue un bon point de départ pour votre recherche; consultez le guide étape par étape La PI pour les entreprises exportatrices en ligne.

À mesure que vous approfondissez vos connaissances des règlements internationaux, gardez à l'esprit que l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle peut vous fournir des renseignements précieux. Le guide Les secrets de la propriété intellectuelle au service des exportateurs pourrait vous être très utile.

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